REPÈRES INSTITUTIONNELS

Cette rubrique regroupe l'ensemble des textes de référence et documents d’accompagnement applicables en SEGPA et en EREA

• Guide d'équipement SEGPA


• Repère pédagogique Enseigner en SEGPA


• Eduscol Cycle 3


• Eduscol cycle 4


• Document ressource national Espace Rural et Environnement


• Document ressource national Habitat


• Document ressource national Hygiène Alimentation Services


• Document ressource national Production Industrielle


• Document ressource national Vente Distribution Logistique


• Attendus de fin d'année et repères annuels de progression

• Consulter les références des textes fondamentaux relatifs aux enseignements généraux et professionnels adaptés sur le site Éduscol

• Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté

• Circulaire n° 2017-076 du 24-4-2017 Enseignement adaptés : les Etablissements Régionaux d’Enseignement Adapté


• Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 portant sur l'organisation et le fonctionnement des SEGPA


• Arrêté du 21-10-2015 portant sur les volumes horaires applicables aux élèves des SEGPA


• Arrêté du 1-12-2015 : annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 modifiant les volumes horaires

• Décret n° 2019-919 du 30 août 2019 relatif au développement des compétences numériques dans l'enseignement scolaire, dans l'enseignement supérieur et par la formation continue, et au cadre de référence des compétences numérique.


• Arrêté du 30 août 2019 relatif à la certification Pix des compétences numériques définies par le cadre de référence des compétences numériques mentionné à l'article D. 121-1 du code de l'éducation.


• Arrêté du 30 août 2019 relatif à l'évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat.

• Arrêté du 7 décembre 2005 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré

• Circulaire du 12-7-2024 : Séquences d’observation, visites d’information et stages pour les élèves de collège

• Décret n° 2019-636 du 24-06-2019 : Séquences d'observation en milieu professionnel

• https://eduscol.education.fr/756/certificat-de-formation-generale-cfg

• https://eduscol.education.fr/748/diplome-national-du-brevet

• Circulaire du 12-2-2021 : Formation professionnelle spécialisée et certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive


• Bulletin officiel n° 7 du 16-02-2017 : Référentiel des compétences caractéristiques d’un enseignant spécialisé


• Circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 : Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI)


• Décret n° 2017-169 du 10-2-2017 : Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée


• Arrêté du 10-2-2017 : Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI)


• Arrêté du 10-2-2017 : Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie

• Tableau de bord SEGPA 2015-2016
  


• Tableau de bord SEGPA 2016-2017