Fonctionnement des collèges et lycées

Réglementation et procédures en matière d'accidents scolaires et accidents du travail

Documents à télécharger
Page uniquement accessible aux chefs d'établissement et à leur secrétaire de direction, sur identification.

Mesures de lutte contre l'absentéisme scolaire

• Note départementale
• Imprimé de signalement

Procédure relative à l'orientation des élèves du second degré vers les enseignements adaptés