Fonctionnement des écoles

Procédure relative à l'orientation des élèves du premier degré vers les enseignements adaptés

Instructions et procédures d'affectation en 6ème

Réglementation et procédures en matière d'accidents scolaires et accidents du travail

P.A.P. (Plan d'accompagnement personnalisé)

Mesures de lutte contre l'absentéisme scolaire

• Note départementale 
• Imprimé de signalement

Projet d'école