textes
Textes de référence
« Réduction de la durée de période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle»
« Application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle»
« Tuto des stages : le portail d'information sur les stages en entreprise »
« Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel »
« Réussir l'entrée au lycée professionnel »
« Décret relatif à l'affectation des jeunes âgés de moins de dix-huit ans à des travaux temporaires en hauteur »
« Décret ayant pour objet de simplifier la procédure de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans »
« Mise en place dans les académies de pôles de stages »
« Décret relatif à l'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages »
« Loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires »
« Arrêté créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel »
« Décret modifiant le règlement général du baccalauréat professionnel »
« Mise en œuvre des dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de 18 ans »
« Décret relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans »
« Décret relatif à la procédure de dérogation prévue à l'article L. 4153-9 du code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans »
« Convention type pour les élèves de lycées professionnels »
« Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel »
« Modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans »
« Statut particulier des professeurs de lycée professionnel »
Documents académiques
Tableau de synthèse de la réglementation des stages en milieux professionnels
Nomenclature des modalités d'accueil de l'élève mineur en milieu professionnel
Procédure de signalement des cas d'absences liées aux PFMP
A télécharger :
- lien de téléchargement d'un fichier la note relative à la procédure d'absence en PFMP
- lien de téléchargement d'un fichier la fiche de signalement
-
PFMP et Sécurité