Bulletins Officiels Action Internationale
Bulletins Officiels de l'Education Nationale portant sur l'ouverture internationale
- La mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique: Bulletin officiel n°31 du 25 août 2022
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Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics : Circulaire du 16 juillet 2024
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Autorisation de sortie de territoire:
Loi du 3 juin 2016 relatif à la lutte contre le terrorisme
Décret du 2 novembre 2016
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Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics : Circulaire du 13 juin 2023
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Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée : Circulaire n°2011-116 du 3 août 2011