Réglementation

Note d'information de la DEPP - Septembre 2013 - Forte augmentation du niveau des acquis des élèves à l'entrée au CP entre 1997 et 2011

• L'école maternelle Rapport n° 2011-108,  IGEN - IGAENR - octobre 2011
  

• 1985 - Circulaire du 30 avril - Réglementation sur les élevages en classe.pdf

• 1992 - Décret du 28 août - cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

• 2002 - Circulaire du 3 janvier - La sécurité des aliments.pdf

• 2003 - Circulaire du 1er décembre - La santé des élèves : Programme quinquennal de prévention et d'éducation

• 2004 - Circulaire du 13 juillet -enseignement de la natation - Participation des ATSEM.pdf

• 2004 - Note du 25 mars - Collation matinale à l’école

• 2006 - Décret du 11 Juillet - Le socle commun de connaissances et de compétences.pdf

• 2008 - Arrêté du 9 juin - Horaires et programmes.pdf

• 2008 - Version consolidée du décret du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des ATSEM.pdf

• 2009 - circulaire du 17 août - Enseignants du premier degré exerçant en école maternelle ou en classe.pdf

• 2012 - Scolarisation des moins de trois ans en école maternelle

• 2013 - Arrêté du 1er juillet - référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation

• 2013 - Circulaire du 10 avril - Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013

• 2013 - Décret du 24 juillet - Composition et modalités de fonctionnement du conseil école-collège

• 2013 - Décret du 24 juillet - Cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège

• 2013 - Décret du 24 juillet - Définition de l’organisation et du fonctionnement du conseil supérieur des programmes

• 2001 - OCDE - PETITE ENFANCE, GRANDS DEFIS.pdf

• 2003 - Défenseur des enfants - Extraits du rapport annuel au Président de la République et au Parlement.pdf

• 2004 - Collation matinale à l'école - Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments.pdf

• 2005 - CANADA - EVALUATION D'UN PROGRAMME NATIONAL DE MATERNELLE EN MILIEUX DEFAVORISES.pdf

• 2005 - INRP - L'EDUCATION AVANT SIX ANS - VUES COMPARATIVES.pdf

• 2005 - OCDE - LA DÉFINITION ET LA SELECTION DES COMPETENCES CLES.pdf

• 2007 - Alain BENTOLILA - RAPPORT DE MISSION SUR L'ACQUISTION DU VOCABULAIRE A L'ECOLE ELEMENTAIRE.pdf

• 2007 - HCE - L'ECOLE PRIMAIRE - BILAN DES RESULTATS DE L'ECOLE.pdf

• 2008 - IREDU-CNRS, Bruno SUCHAUT - Le rôle de l’école maternelle dans les apprentissages et la scolarité des élèves.pdf

• 2008 - RESEAU CANADIEN DE RECHERCHE SUR LE LANGAGE - L’influence du vocabulaire sur l’acquisition de la lecture.pdf

• 2008 - SENAT - RAPPORT D'INFORMATION SUR LA SCOLARISATION DES JEUNES ENFANTS.pdf

• 2009 - OCDE - L'EDUCATION AUJOURD'HUI.pdf