Textes de références - Surf - Glisse scolaire

Horaires et programmes d'enseignement de l'École Primaire
(+ document d'application EPS)

• B.O. n° 3 du 19 juin 2008

Organisation des sorties scolaires
dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

• Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999
• Circulaire n° 2000-075 du 31 mai 2000 relative au test nécessaire avant la pratique des sports nautiques modifiant la circulaire 99-136

Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire

• Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004

Sécurité des élèves.
Pratique des activités physiques scolaires

Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré

• Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 (BO n° 2 Classes découvertes)

Sécurité dans les établissements et centres de loisirs

• Arrêté du 20/05/75 modifié par l'Arrêté du 17/09/81

Organisation et promotion des A.P.S.

• Loi n°84-610 du 16/07/84 modifiée par la loi n° 92-652 du 13/07/92 :

Liste des diplômes pour l'enseignement des A.P.S. (JS)

• Arrêté du 03/08/99

Modalités d'encadrement et de pratique de certaines APS en centres de vacances et de loisirs et Annexe (JS)

• Arrêté du 08/12/95 modifié par l'Arrêté du 19/02/97

Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publique

• Circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997

Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire

• Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004 (BO n° 32)

Activités Physiques de Pleine Nature pendant le temps scolaires dans les classes élémentaires

• Note de Service n° 84-150 du 24 avril 1984

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